COVID-19 : mesures et programmes

Cette page vous informe des mesures prises par les Fonds de recherche du Québec (FRQ) dans le contexte de la pandémie de COVID-19 relativement à leurs programmes, à la gestion des bourses et des subventions, aux rapports de suivi et autres éléments. Cette page sera mise à jour régulièrement.


Dernière mise à jour de cette page : 29 octobre 2020

Communiqués

Veuillez prendre connaissance, si ce n'est pas déjà fait, des communiqués des FRQ :

Renseignements généraux 

ÉVALUATION DES DEMANDES DE FINANCEMENT

Il vous sera possible de décrire dans votre demande de financement les impacts que les circonstances liées à la pandémie de COVID-19 ont pu avoir sur vos activités de recherche ou de formation au cours des derniers mois, afin que ces informations puissent être prises en compte dans l'évaluation de votre demande. Pour plus d'informations sur la procédure à suivre, veuillez consulter le document « Prise en compte des impacts de la pandémie de COVID-19 dans l'évaluation des demandes de financement ». 
ATTENTION : veuillez noter que la longueur maximale de ce document est maintenant
de 2 pages.

BOURSES ET SUBVENTIONS (octrois, versements, période de validité)

  • Le calendrier des versements prévus à partir du 1er avril 2020 est maintenu pour toutes les bourses et subventions qui sont soutenues par les FRQ pour l'année en cours et pour les années subséquentes. 
  • Les dispositions des Règles générales communes continuent de s'appliquer en ce qui concerne la période de fin des octrois. La date de fin des subventions demeure ainsi le 31 mars 2020. Toutefois, si une année supplémentaire pour dépenser est nécessaire en lien avec la pandémie de COVID-19, les services des finances des établissements pourront en faire la demande directement dans le rapport financier électronique 2019-2020, à partir du menu déroulant « Utilisation du solde ». Une prolongation automatique sera alors accordée.

RAPPORTS FINANCIERS

  • Les rapports financiers électroniques seront accessibles par FRQnet le 20 avril 2020 comme prévu. La date limite des rapports financiers électroniques – initialement au 30 juin 2020 – est reportée au 30 septembre 2020. L'impact de la pandémie sur les dépenses déclarées pourra y être décrit.

RAPPORTS FINAUX ET RAPPORTS DE STAGE

  • Les dates limites de ces rapports, fixées entre mars et juin en fonction des programmes, sont unilatéralement repoussées à l'automne prochain, soit au plus tard le 30 septembre 2020. Des communications plus ciblées seront envoyées sous peu aux titulaires des octrois concernés. 

MISE À JOUR DES COMPOSITIONS DES ÉQUIPES ET REGROUPEMENTS DE RECHERCHE

  • Les rapports de suivi FRQnet sont attendus pour le 30 septembre 2020 pour l'ensemble des programmes des FRQ y compris les regroupements stratégiques NT-SC (sauf pour les Centres de recherche FRQS).

FRAIS DE DÉPLACEMENT

  • Dans le cas d'annulation de déplacement en raison de la pandémie, le remboursement des frais de déplacement non remboursables à même les subventions est possible pour les frais admissibles dans les Règles générales communes. 

Programmes des Fonds

Consultez les documents PDF ci-dessous résumant les modifications apportées aux échéanciers ou aux modalités des programmes dans le contexte de la pandémie de COVID-19.