Modifications aux règles de programmes



11 juillet 2016

Les membres du conseil d'administration ont donné leur aval à une série de modifications aux règles de programmes de bourses et de subventions 2017-2018.

Parmi ces modifications, notons :

  • Relance du programme Projet de recherche en équipe : dans les suites de l'évaluation du programme, qui en a démontré l'impact en termes de publications et d'obtention de subventions au fédéral, le programme sera offert au concours 2017-2018.
  • Reprise du programme Stages internationaux, qui permet aux regroupements stratégiques d'amorcer ou de consolider des échanges d'étudiants avec des laboratoires hors-Québec.
  • Chercheurs de collèges et dans les CCTT : dès le concours 2017-2018, la subvention offerte s'élèvera à 32 000$ par année et la ventilation de cette subvention en termes de dégagement d'enseignement ou de fonctionnement pourra être modulée par les détenteurs de la subvention. Comme l'enveloppe budgétaire demeure inchangée, le taux de succès à ce concours risque toutefois d'être moins élevé.

Modifications aux Règles générales communes

À leur séance du 20 juin dernier, les membres du conseil d'administration ont procédé à l'adoption de modifications aux Règles générales communes. Parmi les changements, mentionnons une refonte de la section 5 « Octrois et conditions », un ajout de précisions concernant la citoyenneté et le domicile (art. 2.1) ainsi que le processus d'évaluation (art. 4.3 à 4.5), une révision en profondeur des articles concernant le cumul d'octrois, les congés parentaux et les congés de maladie (art. 6.12 à 6.14), et enfin, l'actualisation de la section 8 « Dépenses admissibles et non admissibles » et des statuts (annexe 1).