Contexte

Le développement des connaissances et de l'innovation est un projet au cœur du développement économique et social du Québec. La mobilisation d'un grand nombre de ressources et d'acteurs autour de l'activité de recherche en confirme l'importance stratégique. Le succès de ce projet de société passe nécessairement par le soutien continu et la promotion de l'excellence en recherche, et la visée d'une telle excellence prend appui sur l'adoption d'une réflexion éthique en recherche.


Au Québec et au Canada : des exemples…

Depuis maintenant plusieurs années, des ministères et des organismes provinciaux et fédéraux, de même que des organisations internationales ont publié des plans d'action, des lois, des outils et des guides en matière d'éthique en recherche afin d'aider tous les acteurs de la recherche à s'y retrouver. Le respect des normes inscrites dans bon nombre de documents est devenu une condition de base pour l'obtention d'un financement de la part des bailleurs de fonds publics (ministères, fonds de recherche, etc.).

… au Québec

Les ministères et les organismes québécois de financement de la recherche ont rapidement été interpellés par ces questions et, dans cette foulée, le Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies (FRQNT) a émis sa Politique d'éthique et d'intégrité scientifique [143 ko] (1994, dernière mise à jour en 2010).

… au Canada

Les trois conseils subventionnaires du Canada – les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) et le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) – ont été créés dans le but de promouvoir, de faciliter et de soutenir la réalisation de projets de recherche dans les domaines qui leur sont propres. En concertation, ces Conseils ont adopté un ensemble de règles éthiques (Énoncé de politique des trois Conseils [2 036 ko] (1998, dernière modification en 2014)) dans le but d'appuyer et de financer des projets de recherche menés sur des sujets humains selon les principes les plus rigoureux.