Propriété intellectuelle

La recherche a pour objectif d'élargir le champ des connaissances et d'accroître le patrimoine scientifique et culturel universel. Le chercheur est à l'origine de ce processus créatif. Il est aussi à l'origine du processus de valorisation des connaissances et doit avoir l'option d'en demeurer l'acteur principal. Cependant, dans le secteur public, ce processus de recherche met en jeu plusieurs chercheurs (au sein de groupes, de centres ou de réseaux), des partenaires (privés et publics), donc des acteurs et des établissements aux intérêts divers.


Dans le contexte particulier de gestion de la propriété intellectuelle – un bien précieux qu'il faut protéger – et de la valorisation des connaissances, les plus hauts standards de probité intellectuelle doivent être respectés. Les bonnes pratiques de valorisation doivent tenir compte de l'ensemble des aspects touchant l'intégrité scientifique, l'honnêteté et l'équité dans les rapports avec les membres de la communauté de recherche, les établissements et les partenaires, de même que les principes d'éthique devant présider au déroulement des activités de recherche, à la présentation des résultats et à la saine utilisation des fonds publics et privés.

À ce sujet, le Fonds de recherche du Québec – Nature et technologie (FRQNT) applique le Plan d'action – Gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les établissements du réseau de la santé et des services sociaux où se déroulent des activités de recherche [276 ko] (ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation, 2002) aux activités de recherche qu'il finance et qui se déroulent dans les universités et les établissements de santé affiliés.

 

Publications - Fonds de recherche du Québec

Publications - Ministères et organismes (Québec)

Publications - Ministères et organismes (Canada)

Autres publications

Liens

Archives